Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GULTON
GULTON INDUSTRIES, INC. (Société de droit américain)

Numéro de dépôt :
1671396
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2001

Présentation de la marque GULTON

Déposée le 14 juin 1991 par GULTON INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GULTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GULTON INDUSTRIES, INC. (Société de droit américain), domicilié(e) 101 College Road East - PRINCETON, NEW JERSEY 08540 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque GULTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GULTON est expirée depuis le 14 juin 2001.

GULTON INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : GULTON , GULTON


GULTON INDUSTRIES, INC. (Société de droit américain) - 101 College Road East - PRINCETON, NEW JERSEY 08540 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 17 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240083 - Publication au BOPI 1997-07-17

Inscription le 17 février 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°60275 - Publication au BOPI 1992-02-17

Machines, machines-outils, notamment à percer et à forer, transporteurs et bandes convoyeuses, installations pour transit, moteurs, appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, optiques, de radio, de télévision, d'enregistrement de données, de contrôle de télécommande, de mesure et en particulier de température et de pression, d'informatique et d'analyse, d'enregistrement et de reproduction du son, leurs organes et accessoires et notamment capacités, diélectriques, appareils d'analyses et d'essais, porcelaines, circuits amplificateurs, microphones, haut-parleurs, varistances, résistances, circuits sources d'énergie électrique, tubes à vide et lampes de radio, organes de contrôle et de télécommande, microscopes, shunts, accéléromètres, câbles électriques, thermo-couple, pyromètres, cristaux et céramiques piézo-électriques, transducteurs, dispositifs diélectriques, petit appareillage électrique, filtres, dispositifs d'alarme, plombs, interféromètres, inverseurs, oscillateurs, potentiomètres, régulateurs, commutateurs, appareils de télémétrie, thermistors, thermomètres, thermostats, transformateurs, appareils à ultra-sons, ordinateurs, panneaux d'instruments indicateurs, instruments et appareils chirurgicaux,médicaux, dentaires et vétérinaies, installations et appareils d'éclairage et de chauffage, torches électriques, allume-cigarettes, appareils de soudure, appareils de locomotion, véhicules, leurs organes et accessoires et en particulier porte-bagages, fixe-au-toît et analogues. Papier pour graphiques, plumes et stylos

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.